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BRESNAY

Urbanisme

Urbanisme sur la commune de Bresnay

La commune de Bresnay est concernée par le Règlement National d'Urbanisme (RNU). 

Les demandes d'urbanisme (Certificat d'Urbanisme, Déclaration de Travaux et Permis de Construire) sont à déposer en Mairie ou par voie dématérialisée sur notre adresse : mairie@bresnay.fr. Le service qui instruira le dossier (CUb, DP, PC) sera la DDT de Montluçon (Direction départementale des territoires, Bureau droit des sols, Service Instructeur, Quai Forey – 03100 MONTLUÇON, Tél : 04 70 08 31 50 Email : ddt-cim@allier.gouv.fr). Et pour les CUa, ce sera la commune de Bresnay. Pour les dossiers d'urbanisme concernant les installations photovoltaïques au sol, les dossiers seront instruits par la DDT d'Yzeure. 

Le secrétariat de Maire, reste le point centralisateur des demandes, les documents sont signés par monsieur le Maire au nom de l'Etat. 


Voici les demandes d'urbanismes réalisées sur la commune :

2025 :

Déclarations Préalables :

N°Date de dépotNom du demandeur (ou Entreprise)PrénomObjet du dépotDate d'accord taciteObservation, Localisation, Parcelle
DP 003039-25-M000123/01/2025THIÉRYBenoitInstallation conduite extérieure pour poêle23/02/2025AA0014 - 8 Route de Besson
DP 003039-25-M000213/03/2025La Maison EcoloJacqueline COGNETInstallation panneaux photovoltaïques en toitureAnnulée par demandeurC0303 - 62 Chemin des Pictons
DP 003039-25-M000317/03/2025Beaufils Energie SolaireVictor ROUSSATInstallation panneaux photovoltaïques en toiture17/04/2025ZH0022 - 101 Chemin de Château Gaillard, Chatelus
DP 003039-25-M000407/04/2025ARKEOSDaniel COGNETInstallation panneaux photovoltaïques en toiture07/05/2025C0303 - 62 Chemin des Pictons

DP 003039-25-M0005

22/04/2025ENERGIES GREENDominique BELInstallation pergola avec panneaux photovoltaïques en toitureAnnulé par demandeur le 23/04/25ZI0066- 45 Chemin des Vernusses

DP 003039-25-M


Permis de Construire :


N°Date de dépotNom du demandeur (ou Entreprise)PrénomObjet du dépotDate d'accord taciteObservation, Localisation, Parcelle
PC 003039-25-M000121/02/2025TAUVERONLucienneConstruction d'un garage(Délai suspendu - attente de pièces - transmises le 23/04/25) - délais 23/06/2025ZM0030 - 16 Impasse des Vernusses

PC 003039-25-M0001

23/04/2025ENERGIES GREENDominique BELInstallation pergola avec panneaux photovoltaïques en toiture23/07/2025ZI0066- 45 Chemin des Vernusses

PC 003039-25-M0003		19/05/2025ROUSSATVictorConstruction batiment Agricole19/08/2025ZH22- 101 Chemin de Chateau Gaillard

2024 :

Déclarations Préalables :

N°Date de dépotNom du demandeur (ou Entreprise)PrénomObjet du dépotDate d'accord taciteObservation, Localisation, Parcelle
DP 003039-24-M000123/01/2024Commune de Bresnay/Huisseries23/02/2024Logement communal - AA058
DP 003039-24-M000220/02/2024Systemes Solaires (Dubuisson Pierre)/Panneaux photovoltaïques20/04/2024Avis ABF 20/03/2024 - A801
DP 003039-24-M000308/03/2024SC Petitvin Cuvée Aliott (Jeudy Vincent)/Piscine08/04/2024ZC38
DP 003039-24-M000419/03/2024Atelier Bregigeon Architecte (EnergiesGreenNABA)/Centrale Photovoltaïque sur toiture19/04/2024ZI70
DP 003039-24-M000531/05/2024Commune de Bresnay/Façades, toiture et huisseries01/07/2024Logements communaux - AA58
DP 003039-24-M000604/06/2024GuillotBaptisteHuisseries et façades04/07/2024AA106
DP 003039-24-M000711/06/2024Grenelle Distribution (Poumarat Daniel)/Panneaux photovoltaïques sur toiture11/07/2024ZB217
DP 003039-24-M000826/06/2024FournierPhilippeInstallation panneaux photovoltaïques sur pignon26/07/2024ZO047
DP 003039-24-M000908/07/2024APEM Energie (Bouillot Pascal)/Installation panneaux photovoltaïques sur toiture11/08/2024Modification DP 11/07/2024 - AA157
DP 003039-24-M001025/10/2024EDF ENR (Marchand Serge)/Installation panneaux photovoltaïques sur toiture25/11/2024B0164

Permis de Construire :

N°Date de dépotNom du demandeur (ou Entreprise)PrénomObjet du dépotDate d'accord taciteObservation, Localisation, Parcelle
PC 003039-24-M000123/04/2024ALLIXChristianBatiment agricole photovoltaïque29/07/2024Dépot complémentaire le 29/04/2024 - C0647
PC 003039-24-M000224/04/2024CHATARDBaptisteBatiment agricole photovoltaïqueRefusAvis CDPENAF 20/06/2024 - ZP007
PC 003039-24-M000304/06/2024GUILLOT BaptisteTerasse04/08/2024AA186
PC 003039-24-M000421/06/2024RELINPierre-AntoineGarage21/08/2024AA12-AA174
PC 003039-24-M000507/06/2024MASCOCHPascalGarage07/08/2024ZB28
PC 003039-24-M000624/06/2024Commune de Bresnay/Local Multifonctionnel23/10/2024Dépot complémentaire le 23/07/2024 - AA16
PC 003039-24-M000705/12/2024CHATARDBaptisteBatiment agricole photovoltaïqueRefuséParcelle ZP007 - Route des Moussets
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