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Les réunions du conseil municipal de Bresnay (03) Allier
Réunion du Conseil Municipal

Réunion et Procès Verbal du Conseil Municipal

Veuillez trouver ci-joint
les proces-verbaux du Conseil Municipal

Comptes rendus des conseils municipaux
  • Procès verbal du 5 février 2023 (6169Ko) publié le 12/02/2024 à 11:13
    Retrouvez le PV de la réunion du Conseil Municipal du 5 février.
     Délibération n°1 : Aménagement espace public et construction local multifonctionnel – Demande de subventions
     Délibération n°2 : Rénovation logement communal 1 chemin du Plaisir – Demande de subventions
     Délibération n°3 : Mise en œuvre d’un plan d’adressage – Demande de subventions
     Délibération n°4 : Vente de terrain à la Jonchère – Parcelle AA177
     Délibération n°5 : Convention de partenariat avec le centre social l’Escale
     Délibération n°6 : Définitions des zones d'accélération de l'énergie
     Délibération n°7 : Transfert de la compétence versement SDIS
     Délibération n°8 : Transfert de zone d'activité économique à Moulins Communauté
     Questions diverses.
  • Procès verbal du 11 décembre 2023 (5942Ko) publié le 14/12/2023 à 09:02
    Voici le PV de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2023
  • Procès verbal du 4 septembre 2023 (1994Ko) publié le 02/10/2023 à 11:03
    Retrouver le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 septembre.
  • Procès verbal du 10 juillet 2023 (1029Ko) publié le 17/07/2023 à 15:22
    Le contenu du Conseil Municipal du 10 juillet 2023 :
    Décisions prises dans le cadre de la délégation « marchés publics »
    Délibération n°1 : Réalisation d’un emprunt pour financer le tracteur communal
    Délibération n°2 : Adoptant le projet définitif des travaux à la salle socioculturelle
    Délibération n°3 : Adoptant le projet définitif de reprise de concessions au cimetière
    Délibération n°4 : Travaux d'enfouissement réseau télécommunication par le SDE Allier
    Délibération n°5 : Travaux d’enfouissement et d'éclairage public par le SDE Allier
    Délibération n°6 : Portant désignation du référent déontologue de l'élu local du CDG03
    Présentation du RPQS 2022
    Questions diverses.
  • Procès verbal du 22 mai 2023 (562Ko) publié le 23/05/2023 à 16:07
    Veuillez trouver le Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2023. Vous trouverez une délibération concernant le remplacement du tracteur communal, une délibération concernant les opérations budgétaires pour l'achat du tracteur et des questions et remarques diverses.
  • Procès verbal du 3 avril 2023 (648Ko) publié le 07/04/2023 à 10:12
    Vous trouverez le PV de la réunion du conseil municipal du 3 avril 2023. Les détails du Compte de Gestion 2022, du Compte Administratif 2022, de la délibération de l'affectation des résultats 2022 et du Budget Primitif 2023 sont consultables en Mairie aux heures d'ouverture pour consultation des documents administratifs.
  • Procès verbal du 6 février 2023 (568Ko) publié le 15/02/2023 à 11:19
    Vous trouverez ici le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 6 février 2023.
  • Procès verbal du 23 janvier 2023 (918Ko) publié le 06/02/2023 à 14:22
    Voici le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 23 janvier 2023.
  • Procès verbal du 17 octobre 2022 (947Ko) publié le 26/10/2022 à 11:42
    Vous trouverez ci-joint le PV de la réunion du Conseil Municipal du 17 octobre.
  • compte-rendu du 11 juillet 2022 (437Ko) publié le 18/07/2022 à 16:02
  • compte-rendu du 7 juin 2022 (227Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • compte-rendu du 4 avril 2022 (239Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
  • Compte-rendu du 7 février 2022 (295Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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